À l'heure du numérique, le contrat d'édition français n'est plus adapté, et les tensions croissantes entre éditeurs et auteurs en témoignent. Face à ce constat, des modèles alternatifs émergent déjà.

On connaissait la carte de donneur d’organes qui permet de manifester son consentement à ce que ses organes soient prélevés post-mortem pour qu'une personne puisse en bénéficier. Et si les créateurs faisaient pareil avec leurs œuvres ?

La zone grise, c'est-à-dire les œuvres épuisées, représente la majeure partie des ouvrages, et, pour Calimaq, un état pathologique du droit d'auteur, a fortiori à l'heure du numérique. Quelles solutions pour diminuer sa part ?

Des internautes ont téléchargé plus de 900 000 livres sur Google Books pour les mettre sur Internet Archive, supprimer les restrictions d’usage imposées par Google et les remettre pleinement dans le domaine public.

Décidément, le projet Google Book est un bel imbroglio juridique, comme en témoigne sa gestion des œuvres du domaine public.

Creative Commons projette de créer un « marquage » en ligne du domaine public. La Public Domain Mark pourrait lever bien des difficultés actuelles et permettrait aux institutions culturelles d'attester que l'œuvre numérisée appartient au domaine public.

L'œuvre de J.M. Barrie a connu un destin juridique aussi curieux qu'alambiqué : il existe un droit perpétuel sur les œuvres du cycle de Peter Pan, au profit d'un hôpital pour enfants, applicable en Angleterre.

Retour sur Hathi Trust, un groupement de bibliothèques américaines qui nous amène à repenser les enjeux et les problématiques de la bibliothèque sur Internet, notamment en termes de droit(s).

Pour protéger les fruits de la connaissance, le Certificat d'Obtention Végétale (COV) développe une approche particulièrement fertile, dont le droit d'auteur ferait peut-être bien de s'inspirer.

L'archivage du service par la Bibliothèque du Congrès soulève des questions sur le respect de la vie privée. Les conditions d’accès imposées posent aussi problème. L'enjeu derrière, c’est l’accès à l’information et la préservation du domaine public.